Règlement d'ordre intérieur - Circulaires et décrets
- R.O.I. & Vademecum
- R.G.E.
- Circulaires
- Circulaire 7523 - Dispositions applicables à partir de l'année 2020-2021 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale.
- Circulaire 7111 - Recours contre les décisions des conseils des études et des jurys.d'épreuve intégrée dans l'enseignement de promotion sociale.
- Circulaire 6677 - Modalités de valorisation des acquis pour l'admission, la dispense ou la sanction dans une ou des unités d'enseignement de l'enseignement de promotion sociale
Modifié le: lundi 1 mars 2021, 14:15